République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

PL 11814
Objet renvoyé en commission le 25.02.2016
PL 11814 A
Objet adopté le 13.05.2016
L 11814

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11814-A et objet(s) lié(s) | 13 mai 2016 - 14h | vidéo
PL-11814-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10717 ouvrant un crédit de programme de 330'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés de la chancellerie d'Etat
PL-11815-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10718 ouvrant un crédit de programme de 2'570'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés du département des finances
PL-11816-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10719 ouvrant un crédit de programme de 51'302'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés du département de l'instruction publique, de la culture et du sport
PL-11817-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10720 ouvrant u ...

PL 11814 et objet(s) lié(s) | 25 février 2016 - 17h | vidéo
PL-11814 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10717 ouvrant un crédit de programme de 330'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés de la chancellerie d'Etat
PL-11815 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10718 ouvrant un crédit de programme de 2'570'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés du département des finances
PL-11816 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10719 ouvrant un crédit de programme de 51'302'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés du département de l'instruction publique, de la culture et du sport
PL-11817 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10720 ouvrant un crédit de programme de 21'993'000F, pour les exercices 2011 à 2014 destiné à divers investissements liés de la HES-SO Genève
PL-11818 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10721 ouvrant un crédit de programme de 75'312'0 ...